Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tampon du 3ème Millénaire
CHAFFRINGEON Bernard

Numéro de dépôt :
3316973
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2014
Le Tampon du 3ème Millénaire de CHAFFRINGEON Bernard

Présentation de la marque Le Tampon du 3ème Millénaire

Déposée le 7 octobre 2004 par CHAFFRINGEON Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Tampon du 3ème Millénaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est CHAFFRINGEON Bernard domicilié(e) 7, route de Buyère Bussigny,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

La marque Le Tampon du 3ème Millénaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tampon du 3ème Millénaire est expirée depuis le 7 octobre 2014.

CHAFFRINGEON Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHAFLEEN'S , B TAMPON , (Marque figurative) , ÊTRE + , (Marque figurative) , The 3rd Millennium Tampon , CHAF , La plus belle façon d'être femme ,


CHAFFRINGEON Bernard - 7, route de Buyère Bussigny,SUISSE - Suisse


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 28 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534757 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-28

Inscription le 28 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534755 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-28

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551918 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

– préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la peau, ; lotion capillaire ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désinfectants ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; laits de toilette ; produits de maquillage ; savons ; savonnettes ; shampooings. – coton aseptique, coton à usage médical ; bains médicinaux ; bains vaginaux ; bandes hygiéniques ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; compresses ; couches hygiéniques pour incontinents ; coussinets d'allaitement ; tampons pour la menstruation ; tampons hygiéniques de confort ; tampons à usage pharmaceutique ; protège-slips [produits hygiéniques] ; taffetas gommés ; produits hygiéniques pour les femmes ; tampons hygiéniques ayant des fonctions thérapeutiques par délivrance de substances pharmaceutiques ; tampons hygiéniques ayant des fonctions non-thérapeutiques par délivrance de susbtances pharmaceutiques ; produits pour le diagnostic à usage médical. – éponges chirurgicales ; compresses à usage médical ; contraceptifs non chimiques ; tampons à usage médical et thérapeutique ; appareils pour le diagnostic à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.